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règle légale

  • 1 règle légale

    Dictionnaire de droit français-russe > règle légale

  • 2 règle

    f
    норма; правило ( см. тж règles)

    règle contractuelle, règle conventionnelle — договорная [конвенционная] норма; договорное положение

    règle de fond, règle sur le fond du droit — материальная [материально-правовая] норма

    règle d'interprétation, règle interprétative — восполнительная [интерпретационная] норма

    - règle d'application générale
    - règle d'attribution de compétence
    - règle de circulation
    - règle de la compétence judiciaire
    - règle de la compétence législative
    - règle de conduite
    - règle de conflit de loi
    - règle de conflit
    - règle de conflit bilatérale
    - règle de conflit du for
    - règle de conflit unilatérale
    - règle constitutionnelle
    - règle coutumière
    - règle directe
    - règle dispositive
    - règle dite du potentiel
    - règle dite de la table rase
    - règle de droit
    - règle de droit administratif
    - règle de droit civil
    - règle de droit coutumier
    - règle de droit international
    - règle de droit judiciaire
    - règle de droit privé
    - règle de droit public
    - règle d'équidistance
    - règle étrangère
    - règle exorbitante
    - règle facultative
    - règle fondamentale
    - règle de forme
    - règle formelle
    - règle d'habilitation
    - règle impérative
    - règle indirecte
    - règle d'interdiction
    - règle interne
    - règle de juridiction
    - règle juridique
    - règle juridique de fond
    - règle juridique positive
    - règle jurisprudentielle
    - règle légale
    - règle matérielle
    - règle matérielle d'origine interne
    - règle morale
    - règle nationale
    - règle du non-cumul des peines
    - règle d'ordre public
    - règle permissive
    - règle de la portée du canon
    - règle positive
    - règle de preuve
    - règle primaire
    - règle procédurale
    - règle de procédure
    - règle de procédure civile
    - règle de procédure pénale
    - règle prohibitive
    - règle proportionnelle
    - règle de rattachement
    - règle secondaire
    - règle de la spécialité
    - règle substantielle
    - règle supplétive
    - règle de trésorerie
    - règle de l'unanimité
    - règle uniforme
    - règle d'unité

    Dictionnaire de droit français-russe > règle

  • 3 норма закона

    disposition légale, disposition législative, disposition de la loi, règle légale, texte législatif, texte de la loi

    Русско-французский юридический словарь > норма закона

  • 4 forma

    forma, formae, f. [st1]1 [-] forme, conformation, figure, façon, manière, air, aspect, extérieur, dessin, représentation, plan, tableau, idée.    - corporis figura et forma, Cic. Fin. 5, 12, 35: la figure et la conformation du corps.    - lanceae novae formae, Suet. Dom. 10: lances de nouvelles formes.    - cerā aliae atque aliae formae duci solent, Quint. 10, 5, 9: la cire se façonne en mille formes.    - in tori forma, Ov.: en forme de lit.    - non absimili formā muralium falcium, Caes. B. G. 3, 14, 5: ayant assez la figure des faux murales.    - domum ex forma judicare, Cic.: juger d'une maison sur le plan.    - imparibus formis deceptus, Hor.: trompé par la différence de leur grandeur.    - geometria divisa in numeros atque formas, Quint. 1, 10, 35: la géométrie qui se divise en nombres et en figures.    - forma circuli, Plin.: figure d'un cercle.    - una et viginti formae litterarum, Cic. N. D. 2, 37, 93: vingt-et-une lettres, vingt-et-un caractères.    - forma liberalis, Cic.: air distingué.    - mihi formam temporum misisti expressam, Cic.: tu m'as envoyé une peinture trop poussée de notre temps.    - formam urbis mihi exponas, Cic.: présente-moi la physionomie de Rome.    - formam vitae inire, Tac. A. 1, 74: inaugurer un genre de vie, commencer un métier.    - illi qui Graeciae formam rerum publicarum dederunt, corpora juvenum firmari labore voluerunt, Cic. Tusc, 2, 3, 36: ceux qui ont donné à la Grèce ses constitutions ont prescrit d'affermir par la fatigue les corps des jeunes gens.    - rei publicae (civitatis, imperii) forma: régime politique.    - clarissimorum virorum formae, Cic.: les portraits (les images) des hommes les plus illustres.    - Jovis formam facere, Cic. Or, 9: faire la statue de Jupiter.    - formae sententiarum orationisque, Cic.: figures de pensée et de style.    - ut ad officii formam revertamur, Cic. Off. 1, 29: pour en revenir à la description générale du devoir.    - secundum vulgarem formam juris, Dig. 30, 1, 111: selon la notion vulgaire du droit.    - formae ingentis leo: un lion d'une grande taille. [st1]2 [-] formes élégantes, belle forme, beauté, grâce.    - di tibi formam dederunt, Hor. Ep. 1, 4, 6: les dieux t'ont donné la beauté.    - formae dignitas, Tac.: noblesse des traits.    - quot tulit Achaia formas, Prop.: toutes les beautés qu'a produites l'Achaïe.    - post Helenam forma secunda, Prop, 2: la seconde merveille après Hélène. [st1]3 [-] espèce (terme de philo. opposé à genre).    - genus et formam definire, Cic. Top. 7, 31: définir le genre et l'espèce.    - argumentum ducitur a forma generis, Cic.: l'argument est tiré de l'espèce.    - formae lignae, Plin.: encadrement en bois. [st1]4 [-] forme, moule, cadre, type, empreinte, coin.    - formae in quibus aera funduntur, Plin. 36, 22, 49, § 168: moules pour couler l'airain.    - buxeae formae, Col. 7, 8: formes en buis (pour le fromage), cagerottes.    - si scalpra et formas non sutor (emat), Hor. S. 2, 3, 106: si, sans être cordonnier, on achetait des tranchets et des formes.    - forma calcei, Dig. 9, 2, 5, § 3: forme de soulier.    - unā formā percussa, Sen.: frappés au même coin.    - denarius formae publicae, Sen. Ben. 5, 29: denier marqué de l'empreinte légale.    - formas nostrae pecuniae agnoscunt, Tac. G. 5: ils savent reconnaître notre monnaie.    - formae binariae, ternariae, Lampr. Alex. Sev. 39: pièces de deux, de trois deniers (d'or).    - quae forma et quasi naturalis nota cujusque sit, Cic. de Or. 3, 29, 115: quel est le type et le caractère particulier de chacun. [st1]5 [-] rigole, aqueduc.    - forma aquaeductus, Dig. 7, 1, 27: conduit d'aqueduc.    - formas rivorum perforare, Front. Aquaed. 75: creuser des canaux. [st1]6 [-] forme (d'un mot), désinence.    - aeditimus eā formā dictum, quā finitimus, Gell. 12, 10, 1: aeditimus se termine comme finitimus. [st1]7 [-] rythme, harmonie (des mots). [st1]8 [-] teneur (d'un écrit), édit, rescrit.    - epigramma in hanc formam, Treb.: une épitaphe ainsi conçue.    - ex forma, Cod.: par un rescrit.    - ex forma, Tert.: d'après la règle.    - formas componere, Capitol. Anton. 6: rédiger des édits. [st1]9 [-] bouillie de millet et de miel.
    * * *
    forma, formae, f. [st1]1 [-] forme, conformation, figure, façon, manière, air, aspect, extérieur, dessin, représentation, plan, tableau, idée.    - corporis figura et forma, Cic. Fin. 5, 12, 35: la figure et la conformation du corps.    - lanceae novae formae, Suet. Dom. 10: lances de nouvelles formes.    - cerā aliae atque aliae formae duci solent, Quint. 10, 5, 9: la cire se façonne en mille formes.    - in tori forma, Ov.: en forme de lit.    - non absimili formā muralium falcium, Caes. B. G. 3, 14, 5: ayant assez la figure des faux murales.    - domum ex forma judicare, Cic.: juger d'une maison sur le plan.    - imparibus formis deceptus, Hor.: trompé par la différence de leur grandeur.    - geometria divisa in numeros atque formas, Quint. 1, 10, 35: la géométrie qui se divise en nombres et en figures.    - forma circuli, Plin.: figure d'un cercle.    - una et viginti formae litterarum, Cic. N. D. 2, 37, 93: vingt-et-une lettres, vingt-et-un caractères.    - forma liberalis, Cic.: air distingué.    - mihi formam temporum misisti expressam, Cic.: tu m'as envoyé une peinture trop poussée de notre temps.    - formam urbis mihi exponas, Cic.: présente-moi la physionomie de Rome.    - formam vitae inire, Tac. A. 1, 74: inaugurer un genre de vie, commencer un métier.    - illi qui Graeciae formam rerum publicarum dederunt, corpora juvenum firmari labore voluerunt, Cic. Tusc, 2, 3, 36: ceux qui ont donné à la Grèce ses constitutions ont prescrit d'affermir par la fatigue les corps des jeunes gens.    - rei publicae (civitatis, imperii) forma: régime politique.    - clarissimorum virorum formae, Cic.: les portraits (les images) des hommes les plus illustres.    - Jovis formam facere, Cic. Or, 9: faire la statue de Jupiter.    - formae sententiarum orationisque, Cic.: figures de pensée et de style.    - ut ad officii formam revertamur, Cic. Off. 1, 29: pour en revenir à la description générale du devoir.    - secundum vulgarem formam juris, Dig. 30, 1, 111: selon la notion vulgaire du droit.    - formae ingentis leo: un lion d'une grande taille. [st1]2 [-] formes élégantes, belle forme, beauté, grâce.    - di tibi formam dederunt, Hor. Ep. 1, 4, 6: les dieux t'ont donné la beauté.    - formae dignitas, Tac.: noblesse des traits.    - quot tulit Achaia formas, Prop.: toutes les beautés qu'a produites l'Achaïe.    - post Helenam forma secunda, Prop, 2: la seconde merveille après Hélène. [st1]3 [-] espèce (terme de philo. opposé à genre).    - genus et formam definire, Cic. Top. 7, 31: définir le genre et l'espèce.    - argumentum ducitur a forma generis, Cic.: l'argument est tiré de l'espèce.    - formae lignae, Plin.: encadrement en bois. [st1]4 [-] forme, moule, cadre, type, empreinte, coin.    - formae in quibus aera funduntur, Plin. 36, 22, 49, § 168: moules pour couler l'airain.    - buxeae formae, Col. 7, 8: formes en buis (pour le fromage), cagerottes.    - si scalpra et formas non sutor (emat), Hor. S. 2, 3, 106: si, sans être cordonnier, on achetait des tranchets et des formes.    - forma calcei, Dig. 9, 2, 5, § 3: forme de soulier.    - unā formā percussa, Sen.: frappés au même coin.    - denarius formae publicae, Sen. Ben. 5, 29: denier marqué de l'empreinte légale.    - formas nostrae pecuniae agnoscunt, Tac. G. 5: ils savent reconnaître notre monnaie.    - formae binariae, ternariae, Lampr. Alex. Sev. 39: pièces de deux, de trois deniers (d'or).    - quae forma et quasi naturalis nota cujusque sit, Cic. de Or. 3, 29, 115: quel est le type et le caractère particulier de chacun. [st1]5 [-] rigole, aqueduc.    - forma aquaeductus, Dig. 7, 1, 27: conduit d'aqueduc.    - formas rivorum perforare, Front. Aquaed. 75: creuser des canaux. [st1]6 [-] forme (d'un mot), désinence.    - aeditimus eā formā dictum, quā finitimus, Gell. 12, 10, 1: aeditimus se termine comme finitimus. [st1]7 [-] rythme, harmonie (des mots). [st1]8 [-] teneur (d'un écrit), édit, rescrit.    - epigramma in hanc formam, Treb.: une épitaphe ainsi conçue.    - ex forma, Cod.: par un rescrit.    - ex forma, Tert.: d'après la règle.    - formas componere, Capitol. Anton. 6: rédiger des édits. [st1]9 [-] bouillie de millet et de miel.
    * * *
        Forma, formae. Plaut. La forme, facon, et traict de quelque chose.
    \
        Mendax. Ouid. Faulse.
    \
        Fucata forma. Lucan. Fardee pour estre plus belle.
    \
        Forma. Terent. Beaulté, Formosité.
    \
        Diuitior forma. Ouid. Plus riche de beaulté.
    \
        Egregius forma iuuenis. Virgil. Excellent en beaulté.
    \
        Forma bona. Terent. Beau visage.
    \
        Fugax forma. Seneca. De petite duree.
    \
        Quotidianae formae. Terent. Vulgaires, Telles qu'on voit touts les jours, Communes.
    \
        Forma stata et vxoria. Gell. Quand une femme n'est ne trop laide, ne trop belle, Moyenne beaulté.
    \
        Fit minor annis forma. Ouid. La beaulté se diminue par laps de temps.
    \
        Forma. Cic. Le pourtraict, patron, et ordonnance d'un edifice et autres choses, L'estalon.
    \
        Peninsula ad formam gladii in transuersum porrecta. Plin. A la maniere et facon d'un cousteau.
    \
        Res proxime in formam latrocinii venerat. Liu. En maniere de briganderie.
    \
        Forma. Quintil. Espece, Sorte, Maniere.
    \
        Forma. Columel. Esclisse où on met le fourmage pour prendre sa forme, Caseret.
    \
        Formae sutorum. Horat. Formes de cordouanniers, sur lesquelles ils font les souliers.
    \
        Forma. Plin. Un moule.
    \
        Forma. Le coing à frapper ou marquer monnoye. Bud.
    \
        Accipere formam aratri dicitur vlmus. Virgil. Quand d'un oulme on fait une charrue.
    \
        Per literas vel formas distinguere. Columel. Separer ou distinguer par lettres ou marques.

    Dictionarium latinogallicum > forma

  • 5 mesure

    nf. ; instrument de mesure ; petite baguette taillée à la longueur convenable et qui sert de gabarit (pour choisir des chaussures neuves...) ; mesure de charpentier: MeZRÀ (Albanais.001b, Saxel.002b | 001a,002a, Annecy.003, Balme-Si., Combe- Si.018, Thônes), mezeura (Arvillard.228b, Montagny-Bozel), mezèra (St-Jorioz), mozéra, mezéra (Albertville.021), mèrza (Giettaz), meurza (Cordon), mozeura (228a), mzeura (Aillon-V., Attignat-Oncin.253, Doucy-Bauges.114), mzwêra (Billième). - E.: Combler, Pige, Règle.
    A1) mesure linéaire d'un porc, d'une vache... périmètre thoracique pris sous les aisselles: fyê nm. (021), R. Ceindre.
    B1) adv. (cj.), (au fur et) à mesure (que): à mèzrà (ke) (001,003,018), à mezeura (ke) (228), à mzeura (ke) (253), à mzeura (mè) (114).
    C1) prép., (au fur et) à mesure de: à mèzrà dè (001,003,018), à mezeura de (228).
    D1) expr., donner un peu plus de marchandise que la quantité demandée, mais sans faire payer plus cher: fére bona mèzrà < faire bonne mesure> (001).
    D2) battre la mesure: tapâ la mozeura (228).
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    A) la monnaie: - Batz (monnaie suisse et surtout du Valais) = environ 2 sols et 6 deniers. (avant 1813, 5 batz = 14 sols ; après le 20 mars 1813, 5 batz = 12 sols et 6 deniers, CCG.74). - 1 Denier-valeur = 1 denier tournois = 1/12 du sol (sou) = 1/12 du gros = 12 douzaines.
    ---
    denier fort (denariis fortis, MAL.33-34 en 1532-1533).
    ---
    denier genevois (denariis gebennensis, MAL.33-34 en 1532-1533).
    ---
    denier obole genevois (MAL.33-34 en 1532-1533).
    ---
    1 denier de Piémont ou de Savoie = 1/12 sol (sou) - 1 douzain = 12 deniers: dozin nm. (001). - 1 Douzaine = 1/12 du denier: dozin-na nf. (001). - Ducat d'or de Savoie: dukà nm. (001). - Ducaton (pièce d'argent) = 7 florins = 5 livres et 10 sols: dukaton nm. (001). - Écu, nm.: éku nm. (001).
    ---
    Écu patagon de Genève (deuxième moitié du 18e ruiss.).
    ---
    Écu d'or au soleil de France.
    ---
    1 gros écu neuf de France de 1814 à 1820 = 5,80 francs français de l'époque.
    ---
    1 écu d'argent = 5 francs en monnaie de compte des années 1940-1950. - 1 Florin (jusqu'en 1717) = 12 sols = 12 sous de Savoie = 12 gros: flyorin nm. (001).
    ---
    Florin de Florence frappé pour la première fois en 1252.
    ---
    1 Florin d'or de Savoie = 24 sizains = 144 deniers = 288 oboles (frappé pour la première fois par Amédée VI en 1352, il subsiste jusqu'en 1717 ; de 1356 à 1394, on frappe monnaie au Palais de l'Isle d'Annecy ; la frappe du florin aurait cessé en 1656 (HAM.477 ; le 17 février 1717, Turin (Victor-Amédée) supprime le florin de Savoie et impose une nouvelle livre de Savoie de 20 sols, alignée sur la livre du Piémont sur la base de 2 livres pour trois florins.
    ---
    1 Florin de Savoie en 1700 = 75 centimes de francs français de 1890.
    ---
    1 Florin de Savoie en 1717 = 13 sols et 4 deniers = 2/3 de livre de Savoie = 0;50 livre tournois.
    ---
    1 Florin de Savoie au 18 déc. 1817 = 60 centimes de francs français de l'époque. - Franc: le premier franc a été frappé par Jean II le Bon en 1360, c'est le franc à cheval. En 1365, Charles V, son fils, crée le franc à pied qui contient 3,87 g d'or fin. De 1573 à 1586, Henri III frappe un franc d'argent (HAM.479). Le 7 avril 1795 (8 germinal an 3), la convention fait du franc l'unité monétaire légale de la France avec 5g. d'argent.
    ---
    1 franc français de 1795 = 81/80e de la livre tournois = 100 centimes.
    ---
    le franc est monnaie officielle en Savoie de 1792 à 1815, puis à partir de 1860): fran nm. (001).
    ---
    1 Franc = 2 florins
    ---
    le franc germinal en 1803 = 290 mg. d'or (fixé par Napoléon). - Gros, nm.: grou (001).
    ---
    Gros de Savoie. - En 1470, 24 gros de Savoie = 18 gros tournois.
    ---
    Gros tournois. - 1 Liard (ancienne monnaie de cuivre): = 3 deniers: lyâ nm. (001). = 1/4 sou - 1 Livre = 20 sols / sous = 20 gros: livra nf. (001).
    ---
    1 Livre neuve (elle a cours en Savoie de 1815 à 1860): livra nuva nf. (001). = 1 franc français de l'époque, HAM.479):.
    ---
    1 Livre tournois (monnaie française frappée à Tours, HAM.479 et 561) = 2 florins de Savoie au 17e ruiss.. 114 000 livres tournois = 4 millions de francs français de 1982.
    ---
    1 livre tournois de France de 1676 à 1700 = 2 florins de Savoie = 1,48 franc français de 1890.
    ---
    1 livre tournois de France de 1792 à 1795 = 20 sous.
    ---
    1 Livre de Savoie ou de Piémont (de 1717 à 1792) = 20 sols = 1,5 florins de Savoie = 0,75 livre tournois en 1717 = 1,20 livre tournois en 1770.
    ---
    1 livre ancienne du Piémont de 1793 à 1810 = 1,20 franc français de l'époque. de 1814 à 1820 = 1,18 franc français de l'époque. - Louis d'or, créé en 1641 par Louis XIII (HAM.479).
    ---
    1 louis d'or = 20 francs en monnaie de compte des années 1940-1950. - 1 Napoléon = 1 louis d'or = 20 francs en monnaie de compte des années 1940-1950. - 1 Sizain = 1/24 du florin d'or de Savoie = 6 deniers = 12 oboles. - 1 Sol = 1 sou = 1 gros = 12 deniers = 4 liards: sou nm. (001).
    ---
    sou genevois (solidis gebennensis, MAL.33-34 en 1532-1533).
    ---
    1 sou = 5 centimes en monnaie de compte des années 1940-1950.
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    B) mesures de longueur: Ba) anciennes mesures de longueur: Bande. - Aune: ÔNA (...). - 1 Doigt = 1/4 de pouce: dai nm. (Albanais.001) - 1 Ligne = 12 points = 1/12 du pouce = 2,35 millimètres: linye nf. (001). - 1 Pied = 12 pouces (5 000 pieds = 1650 mètres) = 144 lignes: pî nm. (001).
    ---
    1 Pied de chambre = 0,3393 mètre: pî d'shanbra nm. (001).
    ---
    1 Pied de roi = 0,3333 mètre: pî d'rai nm. (001). - E.: Pied. - 1 Point = 1/12 de la ligne = 0,1958 millimètre: pwin nm. (001). - 1 Pouce = 12 lignes = 1/12 du pied = 28,2 millimètres: peuzho nm. (001). - Rang, ancienne unité de mesure de longueur de la toile qui valait environ 13 mètre sur 1,15 mètre: ran (Alex, St-Jorioz, Sevrier, Thônes). - Toise linéaire: taiza nf. (001).
    ---
    1 Toise linéaire de Savoie = 8 pieds de chambre = 2,7 mètres: taiza d'Savoué (001).
    ---
    1 Toise linéaire de France = 6 pieds de roi = 1,949 mètres: taiza d'Franse (001). - Tour, unité de mesure valant 10 cm pour évaluer la grosseur des porcs en mesurant le périmètre thoracique: teur < tour> nm. (Saxel), tor (Cordon). Bb) nouvelles mesures de longueur: - myriamètre: miryamètre nm. (001). - Kilomètre: kilomètre nm. (001). - Hectomètre: èktomètre nm. (001). - Décamètre: dékamètre nm. (001). - Mètre: mètre nm. (001), métri (Peisey). - Décimètre: déssimètre nm. (001). - Centimètre: santimètre nm. (001). - Millimètre: milimètre nm. (001). - Micron: MIKRON nm. (001).
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------
    C) mesures des liquides, de capacité: Ca) mesure pour le vin: Canon. - Ânée, nf.: ÂNÂ (Albanais). = 8 quartes de vin aux environs de Beaujeu (COD.b161 Ducange). = 2 barils de 45 litres chacun = 90 litres en Albanais (LOR.13) - Baril, nm.: barâ (Albanais). = 35 pots (à Culoz). = 53 pots (Valromey en 1726). = 25 pots = 55,7 litres de vin à Montmélian (SDC.143). = 45 litres en Albanais (LOR.13) - Barral, nm. (pl. barraux ou barrals): barâ (Albanais). = 1 baril. = 50 pots. - Barricot, nm. = 1 baril. - Bouteille, nf.: botolye (Albanais). = 1 pot. = 1 picot = 1 demi-pot = 1,114 litre de vin à Montmélian (SDC.143). - Cempote, nf. = 1 pièce. - Char (Genève), mesure de capacité pour le vin surtout (= 649,728 litres). - Charge, nf. = 1 sommée de vin à Montmélian (SDC.143). - Charretée, nf.: SHARÂ (Albanais). = 2 sommées = 220 litres environ (GIR.98, Montmélian). - Chopine, nf.: CHOPINA (Albanais). = 1 quart de pot = 1 gevelot = 1 picholette = (parfois) 1 demi-pot. = 0,557 litre à Montmélian (GIR.98). = 0,465 litre à Annecy (HAM.557). = 1 demi-pinte = 1 livre petit poids d'eau = 417,3461 grammes = 0,417 litre au 18e siècle à Montmélian (SDC.143). = (à partir de 1900) 1/2 litre de vin. - Échandail, nm. = 1 setier de vin en 1412 (SDC.143). - Foudre, nm. = 3250 litres (à Montmélian). - Gevelot, gravelot, jouvello, jovelot nm.: = 1 quart de pot = 0,557 litre de vin à Montmélian (SDC.143). - Hémine ou esmine, nf., (pour les grains et les liquides): émèna (Albanais). = 1 demi-ânée de vin aux environs de Beaujeu (COD.b161 selon Ducange). = 1 setier de vin en Dauphinée (COD.). - Jouvello, jovelot nm.: => Gevelot. - Litre, nm.: litro (Albanais, Annecy, TER.). - Litron, nm.: litron (Albanais). = 12 onces = 400 grammes environ de farine - Meytière, nm. = 4 pots = 8,912 litres de vin à Montmélian (SDC.143). - Muid = 1180 litres (à Montmélian) = 1440 litres (à Megève). = 268 litres à Paris pour le vin (LAR.). = 1872 litres à Paris pour les matières sèches (LAR.).
    ---
    Demi-muid, nm. = 577 litres (à Montmélian). - Orrée, nf. = 1 demi-charge (de vin). - Picholette, nf.: = 1 quart de pot = 0,3565 litre à Annecy (HAM.557). = 1 quart de pot = 0,557 litre à Montmélian (SDC.143). - Picot, nm. = 1 demi-pot = 1,114 litre de vin à Montmélian (SDC.143). = 1 bouteille de vin à Montmélian (SDC.143). - Pièce, nf.: PISSA (Albanais). = 4 barrals.
    -- Demi-pièce, nf.: DMI-PISSA (Albanais). - Pinte, nf.: pinta (Albanais). = 0,93 litre. = 2 livres petit poids d'eau = 0,834 litre au 18e siècle à Montmélian (SDC.143). = 2 chopines au 18e siècle à Montmélian (SDC.143).
    ---
    Demi-pinte = 1 livre petit poids d'eau = 0,417 litre au 18e siècle (SDC.143). - Poinçon, nm. = 50 pots = 111,4 litres de vin à Montmélian (SDC.143). - Pot, nm.: PO (Albanais, Annecy, Montendry, Thônes), pwintè (St-Jean-Mau.). = 1 bouteille de vin de 46 centilitres à Lyon (GMP.318). = 1,122 litre à Genève (PO1.33). = 1,4 à 1,7 litre en Valais = 1,858 litre à Chambéry et Vallée d'Aoste (VPM.243). = 2,228 litres à Montmélian (précisément évalué en 1799) (GIR.98, SDC.142). = environ 2 litres à Albertville (BRA., COD.). = 4 picholettes = 1,426 litre à Annecy (HAM.557).
    ---
    Demi-pot, nm.: DMI-PO (Albanais). = 1,114 litre à Montmélian (GIR.98).
    ---
    Petit-pot, nm. = 1 Chopine.
    ---
    Quart de pot, nm. = 1 Chopine. = 1 picholette = 0,557 litre de vin à Montmélian (SDC.143). - Quantain, nm. (mesure piémontaise) = 1/5 de litre à Bessans (AVG.343). - Quartal, nm. = 12 pots et demi = 27,850 litres de vin à Montmélian (SDC.143). - Quartelet, nm. = 1 pot = 2,228 litres de vin à Montmélian (SDC.143). - Quartette, nf. = 1/4 de pot (CCG.75).
    ---
    demi-quartette, nf. = 1/8 de pot. - Setier, nm.: sèti (Albanais), R. mfr. septier, sestier (SDC.143) = 53,85 litres de vin à Genève (PO1.33) = 24 quarterons = 48 pots ou bouteilles. = 1/2 sommée (Arbin, en l'an 1298, VPM.27). = 25 pots = 55,7 litres de vin à Montmélian (SDC.143). = demi-pinte d'eau = 1 livre d'eau = 417,3461 grammes = 0,417 litre - septier d'eau = 1 livre petit poids d'eau = 417,3461 grammes = 0,417 litre au 18e siècle à Montmélian (SDC.143). = 1 demi-pinte au 18e siècle à Montmélian (SDC.143). - sestier de vin comble ou sestier de vin garni: = 36 quartelets =
    ---
    Demi-septier nm.: R. => Setier. = 1 quart de la pinte = 1 demie-livre d'eau = 208,3 grammes = 0,208 litre à Montmélian au 18e siècle (SDC.143). - Sommée nf.: SOMÂ (Albanais) (LOR.14), R. sôma <ânesse, bourrique>. = 84,75 pots (Annecy, Genevois, Thônes) = 120,854 litres de vin (HAM.557) ; = 112 litres de vin (Grenoble, vers l'an 1359-1362, VPM.27). = 2 barrals. = 50 pots = 111,4 litres de vin à Montmélian (GIR.98, SDC.143). = 100 pots (Albertville, BRA.). = 2 setiers (Arbin, en l'an 1298, VPM.27). = 90 litres = 1 ânée (LOR.13). = 1 charge à montmélian (SDC.143). - Tonneau, nm. = 200 pots = 445,6 litres de vin à Montmélian (SDC.143).
    ---
    Demi-tonneau, nm. = 100 pots = 222,8 litres de vin à Montmélian (SDC.143). Cb) mesure de capacité pour la chaux: - la grande mesure: shér nm. (Saxel). - la petite mesure: pi de shô < pied de chaux> nm. (Saxel). Cc) nouvelles mesures des liquides:
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------
    D) mesures des grains (capacité sèche): - Bichet, nm. (pour le blé et les autres grains): bèshè nm. (Albanais.001b), bshè (001a, Saxel, SAX.44a31), bètsè (Moûtiers) || nf., bchéta (Aillon-V.). = valant deux quarts selon SAX., = environ 20 litres (Aillon-V., DAV.6 n° 17). = 22 litres environ selon COD.48b-3). = 42,20 litres à la Roche-sur-Foron (MAL.65). - Boisseau, nm., (pour les grains de blé, avoine, seigle) = 12,8 litres à Montmélian (SDC.144). - Boisseau de farine, nm. = 12 livres = 5008 grammes à Montmélian (SDC.144).
    ---
    Demi-boisseau, nm. = 6 livres. - Carte, nf. => Quarte. - Copet, nm.: kopè (Albanais). = 3,42 litres à Montmélian (SDC.144). - Coupe, nf. (pour les pommes de terre, les fruits, le blé, l'avoine) (MCD.136): KOPA (Albanais, Cordon) = 88,86 litres à Annecy (PO1.33). = 4 grands quarts à Saxel (SAX.108b-13) = 80 kg à Cordon. = 84,40 litres à la Roche-sur-Foron (MAL.65). - Coupe de semature, nf. = quantité de blé que l'on sème sur la surface d'un journal = 77 litres (selon COD.115a6) = 4 quarts (selon MCD.26): kopa nf. (001, Annecy.003, Thônes). - Dime = 1/30. - Émine = 1 demi-setier = 219 litres à Montmélian (SDC.143). - Fascicule, nm. (pour les herbes, le bois, les fleurs et les semences). = 3,42 litres à Montmélian (SDC.144). - Litron, nm. = 3 quarterons = 12 onces = 312,49 grammes à Montmélian (SDC.144). - Octane, nf. = 36 kg de grains = environ 60 litres. - Picotin, nm. (mesure à grains, d'avoine pour un cheval): pikotin (Albanais, Chamonix). = 1,875 litres. = 2,5 litres à Montmélian (SDC.144). = 1 quart de boisseau = environ 2 litres (Chamonix, CCG.69).
    ---
    Demi-picotin, nm. = 1,25 litre à Montmélian (SDC.144). - Pitée, nf., mesure de capacité de 30 litres environ pour le gruau d'orge: pitâ nf. (Sixt). - Quart, nm.: KÂr (Albanais | Chamonix, Cordon, Saxel). = 14 litres environ (Chamonix, CCG.36).
    ---
    petit quart, nm.: pti kâr (Saxel). = 12 litres environ à Saxel (SAX.109a-14).
    ---
    grand quart, nm.: grou kâr (Saxel). = 20 litres environ à Saxel et à Cordon (SAX.109a-14), et selon AVG.375. - Quartaine, nf..
    ---
    demi-quartaine, nf. = 5,751 litres (de châtaignes) (mesure vieille d'Ivrée) (Perloz, au-dessus de Pont-St-Martin, VPM.87b). - Quartaut, nm.. - quarte ou carte, nf., (de blé, d'avoine, de châtaignes, de noix). = 13,69 litres à Montmélian (SDC.144). - Quarteron, nm. = 11,20 litres (de noix) (mesure vieille d'Ivrée) (Perloz, au-dessus de Pont-St-Martin, VPM.87b). = 4 onces = 104,16 grammes à Montmélian (SDC.144). - Setier, nm. = 438 litres à Montmélian (SDC.143). - Varcine, nf. = 2 cartes = 27,38 litres à Montmélian (SDC.144). - Veissel ou vaisseau, nm.: vaychô (Albanais). = 88,8 litres. = 54.76 à Montmélian (SDC.144). - Veissel marchand de Chambéry = 150 livres = 81,26 litres = 63 kg.. - Veissel des servis = veissel marchand de Chambéry moins un moudurier.
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------
    E) mesures agraires et de surface: Ea) mesures de paysans: - Bichet, nm. = un peu plus de 300 m² (St-Martin-Belleville, HPN.46). - Fosserée, nf. (pour la vigne seulement, correspond à une journée de binage au fossoir): fossèrâ nf. (003, Albertville), fossorâ (St-Pierre-Alb.), fosrâ (001). = 33,3 toises carrées ou 246 m² (BRA.). = 294 m² (COD.195b-9), soit 294,837 m² = 1/10 journal = 3,68 ares (en Savoie autrefois, VPM.22), soit 368,54 m² = 1/8 journal. = 250 m2 environ (St-Pierre-d'A., PET.15) - Jointe, nf. = demi-journal, nm., (il correspond à une demi-journée de labour, soit 1760 m² à Morzine): dywinta <jointe (fl.)> nf. (Desingy.24, MCD.26), zhwanta (Morzine.81) ; atlâ <attelée (fl.)> (24). - Jointe / jointée, nf. = tiers de journal, soit 10 ares à Cordon ; étendue labourée sans dételer (délier) ; partie de la journée de travail comprise entre deux repas, durée de travail de trois heures: dwinta nf. (St-Paul-en-Ch.), dywanta (Saxel), zwanta (Cordon.83) ; vèryà nf. (83).
    ---
    Demi-jointe: mi-zhwanta nf. (81). - Journal, nm. (pl. journaux) => Journal. = 8 fosserées (VPM.22) = 2948,37 m². = 10 fosserées (COD.195b-9). - Pose, nf. (anc. mesure agraire valant 28 ares environ): puza < pose> (usuel) (002). - quarteron, nm.: carteron (Chamonix, CCG.184), kartèron (001) = environ 11 ares ou 312 toises carrées (CCG.184) = mesure du Valais). - Seytorée, nf., seytive, soiture, étendue de pré qu'un homme peut faucher en un jour: sêtorâ nf. (Albanais, Chablais: Thonon). Eb) mesures décimales: - Are, nm.: â(r) (001 | 002). - Centiare, nm.: santyâ(r) (001 | 002). - Hectare (3 journaux et 156 toises): èktâ(r) nm. (001 | 002). Ec) mesures de Savoie en 1730: - journal. - pied carré: pî karâ nm. (001). - toise carrée: taiza karâ nf. (001) = 64 pieds carrés = environ 3,5 m² (entre Sion et St-Léonard en Valais). = environ 7,38 m² (selon BRA. d'Albertville). Ed) mesures de Piémont en 1730: - journal: - pied carré: - pied-pouce, nm. = 1/12 du pied carré. - pouce carré, nm.. - pouce-ligne, nm. = 1/12 du pouce carré. - table: - toise-pied, nf. = 1/8 de toise carrée = un rectangle de 1 toise de longueur et 1 pied de largeur.
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------
    F) mesures de poids: - Denier, nm. = 8 grains. = 1,087 grammes au 18e siècle à Montmélian (SDC.144). - Drachme, nm. = 1/8e d'once. = 3,26 grammes au 18e siècle à Montmélian (SDC.144). = 1 gros au 18e siècle à Montmélian (SDC.144). - Grain, nm. = 1/8e de denier. = 0,045 grammes au 18e siècle à Montmélian (SDC.144). - Gros, nm. = 3 deniers. = 3,26 grammes au 18e siècle à Montmélian (SDC.144). - Litron, nm.: litron (Albanais). = 3 quarterons = 12 onces. - Livre, nf.: = 4 quarterons
    ---
    Livre petit poids, nf. = 16 onces: livra nf. (001). = 417,3461 grammes au 18e siècle à Montmélian (SDC.143). = 418,5 grammes.
    ---
    Livre grand poids = 24 onces.
    ---
    Livre poids de marchand ou livre marchande (des pâtissiers): = 417,3461 grammes au 18e siècle à Montmélian (SDC.144). = 16 onces = 2 marcs d'orfèvre.
    ---
    Livre poids de médecine = 12 onces. - Marc (d'orfèvre), nm. = 8 onces = 208,33 grammes au 18e siècle à Montmélian (SDC.144). - Once, nf. = 8 gros. = 26,041 grammes au 18e siècle à Montmélian (SDC.144). - Pinte, nf. = 2 livres d'eau au 18e siècle à Montmélian (SDC.144).
    ---
    demi-pinte = 1 chopine.
    ---
    Quart de pinte = 1 demi-septier. - Quarteron, nm. = 4 onces. = 104,16 grammes au 18e siècle à Montmélian (SDC.144). - Quintal, nm.: kintâ (002). = 100 livres petit poids - Scrupule, nm. = 1,087 grammes au 18e siècle à Montmélian (SDC.144). = 1 denier au 18e siècle à Montmélian (SDC.144).
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------
    G) (mesure de poids pour les monnaies): - livre poids, nf..
    ---
    livre romaine = 12 onces.
    ---
    livre poids de Paris = 16 onces. - marc (nm.) = 8 onces = 244,75 grammes (LPV.).
    ---
    marc de Troyes = 8 onces = 244,753 grammes. - once, nf..
    ---
    9 onces romaines = 8 onces-poids de marc.
    ---
    once-poids de marc de Troyes = 24 deniers = 8 gros = 30,594 grammes. - gros, nm. = 3 deniers. - denier-poids, nm., = 24 grains = 1/24 de l'once-poids. - grain, nm., = 24 granots. - granot, nm., = 24 granotins.
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------
    H) (titre des monnaies): - carat, nm., pour titré l'or, = 1/24 du poids du lingot ou de la pièce de monnaie = 24 grains de chacun 24 granots.
    ---
    24 carats = 1 once d'or pur. - denier-titre, nm., pour titré l'argent, = 1/12 du poids du lingot ou de la pièce de monnaie = 24 grains de chacun 24 granots.
    ---
    12 deniers = 1 once d'argent pur.
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------
    I) (mesure du temps de travail): Heure, Journée, Minute, Seconde.
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------
    J) (mesure de volume): Moule, Stère.
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------

    Dictionnaire Français-Savoyard > mesure

  • 6 statute

    statute ['stætju:t]
    (a) Law loi f; British Politics (act) acte m du Parlement
    (b) (of club, company, university) règle f;
    ∎ the statutes le règlement, les statuts mpl
    ►► British statute book code m (des lois), recueil m de lois;
    ∎ the new law is not yet on the statute book la nouvelle loi n'est pas encore entrée en vigueur;
    statute law droit m écrit;
    statute of limitations loi f de prescription, prescription f légale;
    ∎ the statute of limitations in this country is ten years dans ce pays, il y a prescription de dix ans

    Un panorama unique de l'anglais et du français > statute

См. также в других словарях:

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  • réglé — règle [ rɛgl ] n. f. • XIIIe, adapt. du lat.; ruile 1119; reille 1105; lat. regula I ♦ (1317) Planchette allongée ou tige à arêtes rectilignes qui sert à guider le crayon, la plume, quand on trace un trait, à mesurer une longueur, etc. ⇒ réglet,… …   Encyclopédie Universelle

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  • Saint-Règle — 47° 24′ 33″ N 1° 03′ 15″ E / 47.4091666667, 1.05416666667 …   Wikipédia en Français

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